Les cotisations sociales sont perçues comme l’assurance des chef d’entreprise. Ainsi, ces cotisations protègent tant le chef d’entreprise que ses héritiers. En france, il existe un regime social pour les independants qui protège les cotisations. Ainsi, tous les chefs d’entreprise peuvent y souscrire. Mais, il arrive parfois que certains dirigeants après intégration quitter le rsi. Cet article vous illustre les aléas d’une telle décision et le soutien du mlps.
Pourquoi les entreprises font face au RSI ?
Le regime social pour les independants est perçu comme la clé de l’assurance de toute entrepreneur individuel. Ainsi, il est important que chaque chef d’entreprise ait une protection afin de couvrir les différents sinistres qui peuvent intervenir. Lorsqu’une entreprise fait face au rsi, cela voudra dire que cette dernière garantie sa securite sociale ainsi que celle de ses héritiers.
Par ailleurs, le rsi est un regime de l’Etat francais et donc devra être respecté par toute entreprise individuelle. Pour cela chaque chef d’entreprise souscrivant devra tenir compte des exigences de la loi. Mais peut-on quitter ce régime sans contrainte ?
Peut-on quitter le RSI ?
La question qui tarode plusieurs chefs d’entreprise est la possibilité de quitter le rsi. En effet, le rsi n’est pas un regime de contrainte mais plutôt une assurance rigoureuse. Lorsqu’un entrepreneur décide de quitter le rsi, il ne pourra donc plus souscrire à une assurance publique de la france.
Cet ultimatum met ainsi plusieurs francais dans l’embarra et cela soulève ainsi plusieurs mouvements. De plus, la décision de quitter une securite sociale peut donner naissance à une reponse négative.
Par ailleurs la loi prévoit une sanction à toute personne décidant de faire opposition au regime de droit instauré. De plus tous les Etats faisant partie du régime peut gérer la securite sociale comme ils l’envisagent.
Que pense le MLPS des obligations du RSI ?
Pour le mlps, tous les entrepreneurs peuvent être liberes du RSI. En effet, le mouvement pour la liberté de la protection sociale a pour objectif de mettre fin au monopole de securite sociale. C’est un mouvement initié par reichman claude depuis la date du 12 avril 1991. Depuis cette date, toutes les entreprises ont commencé par s’interroger sur les caractéristiques du régime et le fait de quitter.
Cependant, le mouvement pour la liberté de la protection sociale pense qu’aucune entreprise ne doit être sous la contarainte du regime. De plus, il déclare qu’aucun droit n’est respecté par la régime des cotisations. Pour le MLPS, il est important que les entreprises ait une reponse positive de la cour. Si la cour ne donne pas mention de leur bonne volonté, alors les entreprises devront interagir.
Quels sont les apports du MLPS pour les entreprises ?
Etant crée par reichman claude, le MLPS souhaite que les entrepreneurs soient liberes de leur obligation vis à vis du RSI. Il appelle ainsi tout le monde à lutter pour l’obtention de la liberté. Mais avant cette lutte, il est important que tout le monde se rapproche du MLPS pour se faire identifié. Ainsi, après cela les différentes cotisations perçues par le RSI seront à revoir. En outre, chaque entreprise aura un retour de conseil pour que la lutte soit un succès.